Systèmes de gestion de la sécurité pour aéroports

Qu'est-ce qu'un système de gestion de la sécurité?

Un système de gestion de la sécurité est une façon documentée de gérer la sécurité dans l'ensemble de l'exploitation. Selon l'article 107.03 du RAC, tout SGS comprend une politique en matière de sécurité, des objectifs et un moyen de mesurer leur atteinte, un processus pour déceler les dangers et gérer les risques, de la formation pour que le personnel soit compétent, des comptes rendus internes des dangers, des incidents et des accidents avec mesures correctives, un document qui regroupe tous les processus du SGS, un programme d'assurance de la qualité et des examens ou vérifications périodiques du système.

Mon aéroport doit-il en avoir un?

Aéroports certifiés. Oui. Le demandeur ou le titulaire d'un certificat d'aéroport doit établir et maintenir un SGS, et la section V de la partie III s'applique à tous les certificats d'aéroport depuis le 1er janvier 2009. Si vous demandez un certificat, le SGS fait partie de ce que vous devez mettre en place.

Aérodromes enregistrés et pistes minières. La réglementation n'exige pas de SGS à un aérodrome qui n'est pas certifié. Vous pouvez quand même en adopter un comme bonne pratique, adapté au site. Le guide de Transports Canada pour les plus petits organismes, la CI 107-002, s'adresse autant aux organismes tenus d'avoir un SGS qu'à ceux qui choisissent d'en adopter un. Si votre piste doit un jour être certifiée, le travail sera déjà fait.

Que doit comprendre le SGS d'un aéroport?

La section V de la partie III du RAC précise ce que le SGS d'un aéroport doit comprendre, notamment :

• Un plan de gestion de la sécurité : une politique en matière de sécurité approuvée par le gestionnaire supérieur responsable et communiquée à tous les employés, les rôles et responsabilités du personnel qui a des fonctions dans le SGS, des objectifs de performance et un moyen de mesurer leur atteinte, une politique de comptes rendus internes qui précise quand l'immunité à l'égard des mesures disciplinaires est accordée, et un processus d'examen du SGS.
• Une marche à suivre pour communiquer les dangers, les incidents et les accidents au gestionnaire compétent, et pour recueillir les données qui s'y rapportent.
• Une marche à suivre pour échanger ces renseignements avec les utilisateurs d'aéronefs et le fournisseur de services de la circulation aérienne à l'aéroport.
• Une marche à suivre pour analyser les données et les constatations de vérification, et pour prendre des mesures correctives.
• Les exigences de formation du gestionnaire du système de gestion de la sécurité et du personnel qui a des fonctions dans le SGS.
• Des rapports d'étape au gestionnaire supérieur responsable, et une marche à suivre pour faire participer les employés au SGS.
• Un programme d'assurance de la qualité, avec une vérification initiale, une vérification de l'ensemble du programme tous les trois ans et des listes de contrôle de toutes les activités régies par le manuel d'exploitation d'aéroport, ou MEA.
• Le titulaire du certificat nomme un gestionnaire du système de gestion de la sécurité, et le système relève du gestionnaire supérieur responsable. Le MEA décrit les éléments du SGS.

Que fait Cirrus?

Nous examinons votre aéroport et vos documents par rapport à l'article 107.03 et à la section V de la partie III du RAC. Ensuite, nous bâtissons le SGS ou retravaillons celui que vous avez, élément par élément, avec votre équipe.

Services SGS

• Nouveau programme de SGS. Nous bâtissons le SGS pour un nouveau certificat, ou pour un aéroport dont le système ne convient plus : politique, rôles, objectifs, comptes rendus, gestion des risques et vérifications, à la taille de votre aéroport.
• Analyse des écarts. Nous comparons votre SGS actuel à la réglementation et dressons la liste de ce qui manque, de ce qui est périmé ou de ce qui ne correspond plus à la façon dont l'aéroport fonctionne. Les résultats deviennent votre plan.
• Documentation. Nous rédigeons le manuel du SGS ou les sections SGS de votre MEA, avec les formulaires, registres et dossiers que votre équipe utilise.
• Identification des dangers et gestion des risques. Nous mettons en place le processus pour déceler les dangers, évaluer le risque, choisir les mesures de contrôle et en faire le suivi, avec une matrice des risques que votre équipe peut appliquer sur le terrain.
• Comptes rendus de sécurité et enquêtes. Nous mettons en place le système de comptes rendus, la politique qui précise quand l'immunité à l'égard des mesures disciplinaires s'applique, les étapes pour enquêter sur les causes et le suivi des mesures correctives.
• Assurance de la qualité et vérifications indépendantes. Nous mettons en place le programme d'assurance de la qualité, le calendrier de vérification et les listes de contrôle. Nous effectuons aussi les vérifications à titre de vérificateurs indépendants, qui n'exécutent pas les activités vérifiées, et vous aidons à faire le suivi des constatations.
• Tâches SGS que vous nous confiez. Lorsque votre aéroport confie des tâches du SGS à Cirrus, nous les prenons en charge et en rendons compte au gestionnaire du système de gestion de la sécurité. L'attribution et ses limites sont décrites dans votre MEA, et la responsabilité du gestionnaire supérieur responsable demeure entière.
• Formation SGS. Nous formons le gestionnaire du système de gestion de la sécurité et le personnel qui a des fonctions dans le SGS, pour que chacun connaisse son rôle.
• Soutien au gestionnaire supérieur responsable. Nous informons le gestionnaire supérieur responsable de ses responsabilités et préparons les rapports d'étape et les examens dont il a besoin pour prendre ses décisions.

Qui fait le travail?

Nos experts en SGS, qui savent ce que Transports Canada examine dans le SGS d'un aéroport et comment les comptes rendus fonctionnent un jour de grand achalandage. Cirrus forme aussi les personnes qui le feront vivre.

Comment se déroule un mandat SGS?

1. Revue des documents. Nous lisons votre MEA, vos documents SGS actuels, les comptes rendus et constatations de vérification récents, ainsi que les constatations de Transports Canada, s'il y a lieu.
2. Visite du site. Nous parcourons le côté piste et parlons avec les personnes qui signalent les dangers et font le travail, pour voir comment le système fonctionne au quotidien.
3. Ébauche. Nous remettons l'analyse des écarts et une ébauche du programme : politique, procédures, formulaires, matrice des risques, plan de vérification, plan de formation et changements au MEA, s'il y a lieu.
4. Vous adoptez et mettez en œuvre. Le gestionnaire supérieur responsable approuve la politique en matière de sécurité, vous nommez le gestionnaire du système de gestion de la sécurité, le personnel est formé et les processus entrent en usage. Les changements au MEA suivent votre processus de modification avec Transports Canada.
5. Le tenir à jour. Nous effectuons les vérifications indépendantes prévues, prenons en charge les tâches SGS que vous nous confiez, et vous aidons avec les examens, les mises à jour après un changement à l'aéroport et la formation de rappel.