Manuels d'exploitation d'aéroport

Non. Le Règlement de l'aviation canadien l'exige pour les aéroports certifiés, à l'article 302.08. Les aérodromes enregistrés ou non enregistrés relèvent de la sous-partie 1 de la partie III, qui ne l'exige pas. Un manuel de procédures écrit reste quand même la façon la plus simple de garder les mêmes procédures sur une piste minière d'une équipe à l'autre.

Sources : RAC 300.01, RAC 301.01, RAC 302.08.

Le manuel énonce les normes que l'aéroport respecte et les services qu'il fournit. Selon l'article 302.08 du RAC, il comprend : l'administration, comme le relevé des modifications, la liste des détenteurs d'exemplaires, la structure de la direction et les déclarations signées par l'exploitant; les renseignements qui montrent que l'aéroport respecte les normes, notamment les caractéristiques physiques, les surfaces de limitation d'obstacles, les distances déclarées, le balisage lumineux, les balises, les marques, les panneaux, les mesures d'intervention d'urgence, les mesures de sécurité, l'accès à l'aire de mouvement et les plans de l'aire de trafic; les installations et services fournis, comme l'entretien de l'aire de mouvement, l'enlèvement des aéronefs immobilisés, les services de la circulation aérienne et d'information aéronautique, les aides à la navigation et la météo aviation; et une description du système de gestion de la sécurité. Transports Canada précise aussi que l'exploitant choisit le niveau de service et l'indique dans son manuel.

Sources : RAC 302.08, CI 302-031.

Transports Canada, au nom du ministre. Le manuel est approuvé s'il décrit avec exactitude les caractéristiques physiques de l'aérodrome et respecte les exigences des publications sur les normes des aérodromes qui visent le manuel. L'exploitant signe une déclaration attestant que le manuel est complet et exact. Cirrus vous aide à préparer le manuel; l'approbation relève de Transports Canada.

Sources : RAC 302.03, RAC 302.08.

Oui. L'exploitant doit tenir le manuel à jour et soumettre tout projet de modification à l'approbation de Transports Canada. Il doit aussi aviser Transports Canada par écrit de tout changement dans l'exploitation de l'aéroport dans les 14 jours suivant le changement. L'aéroport doit être exploité conformément au manuel; un manuel désuet est donc un problème en soi.

Sources : RAC 302.07, RAC 302.08.

Le TP312, Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes, établit des normes comme les caractéristiques physiques, les surfaces de limitation d'obstacles et les aides visuelles des aéroports certifiés. Le manuel doit contenir les renseignements qui montrent que l'aéroport respecte les normes dans leur version à la date de délivrance du certificat. Toute partie de l'aéroport remplacée ou améliorée doit respecter les normes en vigueur à sa remise en service; le manuel change donc avec elle.

Sources : TP312, RAC 302.07, RAC 302.08.

Le manuel doit traiter des mesures d'intervention d'urgence. Le plan d'urgence de l'aéroport a ses propres règles : il est conservé à l'aéroport sous forme de manuel, revu au moins une fois par année après consultation des exploitants aériens qui utilisent l'aéroport et des organismes qui y figurent, et mis à jour au besoin. Nous pouvons travailler sur les deux.

Sources : RAC 302.08, RAC 302.202.

Oui. Nous rédigeons et refondons les manuels en français et en anglais.